Par acte SSP du 18/05/2021 il a été constitué une Société Civile dénommée :
LE DOMAINE DE L'HELICICULTURE DE LA VILLE AUX DAMES
Siège social : 21, rue Neuve 77100 MEAUX
Capital : 200€
Objet : L'exploitation et la culture d'escargot, l'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités et spécialement l'exploitation d'un domaine agricole connu sous le nom du LE DOMAINE DE L'HELICICULTURE DE LA VILLE AUX DAMES et situé sur la commune de Zone Les Martiers Parcelle 83-37700 La Ville aux Dames;
la vente et éventuellement la transformation conformément aux usages agricoles des produits de cette exploitation ainsi que les activités qui sont dans le prolongement des actes de production réalisés par la société ou qui ont pour support l'exploitation
et plus spécialement la plantation et l'exploitation d'escargots, la conservation, le conditionnement, la transformation et la vente, conformément aux usages agricoles, des fruits produits sur l'exploitation et généralement toutes opérations de nature civile pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet sus-indiqué.
Gérant : M COLNAT Wenki, 21, rue Neuve 77100 MEAUX.
Cession de parts : Agrément requis sauf entre associés.
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de MEAUX
Capital : 200€
Objet : L'exploitation et la culture d'escargot, l'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités et spécialement l'exploitation d'un domaine agricole connu sous le nom du LE DOMAINE DE L'HELICICULTURE DE LA VILLE AUX DAMES et situé sur la commune de Zone Les Martiers Parcelle 83-37700 La Ville aux Dames;
la vente et éventuellement la transformation conformément aux usages agricoles des produits de cette exploitation ainsi que les activités qui sont dans le prolongement des actes de production réalisés par la société ou qui ont pour support l'exploitation
et plus spécialement la plantation et l'exploitation d'escargots, la conservation, le conditionnement, la transformation et la vente, conformément aux usages agricoles, des fruits produits sur l'exploitation et généralement toutes opérations de nature civile pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet sus-indiqué.
Gérant : M COLNAT Wenki, 21, rue Neuve 77100 MEAUX.
Cession de parts : Agrément requis sauf entre associés.
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de MEAUX