FUSION ABSORPTION
Décret n° 2015-832 du 07 Juillet 2015
NOM : UNION SPORTIVE COUTOUVRE (USC)
Siège : Le Bourg 42460 COUTOUVRE Déclarée à la Préfecture de Roanne le 20/06/1945 et publiée au Journal Officiel du 20/07/1945
N° Siren : 804 766 459
Code APE : 93.12Z
N° de dossier RNA : W422000419
Objet : pratique du basket ball
Convocation : l’assemblée générale 24/05/2022 à 19h30
Ordre du jour : approbation du traité de fusion-absorption
Les éléments d'actif et de passif (valeurs) sont apportés, par intégration de USC au sein de l’association ASBNV, à la valeur à laquelle ils figurent dans les comptes arrêtés au 30/04/2022.
Cette évaluation n'entraîne aucune conséquence défavorable à l'égard de quiconque, la fusion entre deux structures associatives ne générant pas de calcul de parité.
FUSION ABSORPTION
Décret n° 2015-832 du 07 Juillet 2015
Association : ASSOCIATION SPORTIVE BOYER NANDAX VOUGY (ASBNV)
Siège : Le bourg 42720 NANDAX Déclarée à la Préfecture de Roanne le 19/06/2018 et publiée au Journal Officiel du 30/07/2018
Siren : 441 656 725
Code APE : 93.12Z
Objet : Promouvoir la pratique et le développement du basket ball
Convocation de l’assemblée générale le 24/05/2022 à 19h30.
Ordre du jour : Approbation du traité de fusion-absorption
Décret n° 2015-832 du 07 Juillet 2015
NOM : UNION SPORTIVE COUTOUVRE (USC)
Siège : Le Bourg 42460 COUTOUVRE Déclarée à la Préfecture de Roanne le 20/06/1945 et publiée au Journal Officiel du 20/07/1945
N° Siren : 804 766 459
Code APE : 93.12Z
N° de dossier RNA : W422000419
Objet : pratique du basket ball
Convocation : l’assemblée générale 24/05/2022 à 19h30
Ordre du jour : approbation du traité de fusion-absorption
Les éléments d'actif et de passif (valeurs) sont apportés, par intégration de USC au sein de l’association ASBNV, à la valeur à laquelle ils figurent dans les comptes arrêtés au 30/04/2022.
Cette évaluation n'entraîne aucune conséquence défavorable à l'égard de quiconque, la fusion entre deux structures associatives ne générant pas de calcul de parité.
FUSION ABSORPTION
Décret n° 2015-832 du 07 Juillet 2015
Association : ASSOCIATION SPORTIVE BOYER NANDAX VOUGY (ASBNV)
Siège : Le bourg 42720 NANDAX Déclarée à la Préfecture de Roanne le 19/06/2018 et publiée au Journal Officiel du 30/07/2018
Siren : 441 656 725
Code APE : 93.12Z
Objet : Promouvoir la pratique et le développement du basket ball
Convocation de l’assemblée générale le 24/05/2022 à 19h30.
Ordre du jour : Approbation du traité de fusion-absorption