Par acte SSP du 23/11/2022 il a été constitué une SAS dénommée :
PLAN'ET SOLEIL
Siège social : 27 rue P. Semard 38000 GRENOBLE
Capital : 1.000€
Objet : Production d'énergie et d'électricité / Investissement dans des projets d'énergies renouvelables
Président : ENERG'ISÈRE, RCS 850 867 961 GRENOBLE, SA au capital de 3 060 000€, 27 rue P. Semard 38000 GRENOBLE représentée par M CERVANTES PASCAL.
Admission aux assemblées et droits de vote : Tout actionnaire est convoqué aux assemblées. Chaque action donne un droit à une voix.
Clauses d'agrément : Actions librement cessibles entre les associés uniquement.
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de GRENOBLE
Capital : 1.000€
Objet : Production d'énergie et d'électricité / Investissement dans des projets d'énergies renouvelables
Président : ENERG'ISÈRE, RCS 850 867 961 GRENOBLE, SA au capital de 3 060 000€, 27 rue P. Semard 38000 GRENOBLE représentée par M CERVANTES PASCAL.
Admission aux assemblées et droits de vote : Tout actionnaire est convoqué aux assemblées. Chaque action donne un droit à une voix.
Clauses d'agrément : Actions librement cessibles entre les associés uniquement.
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de GRENOBLE