Avis de constitution Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 1er mars 2023, il a été constitué une Société civile. Dénomination sociale : SC DES GRANDS CLOS. Forme : Société civile régie par les articles 1832 à 1870-1 du Code civil et par les décrets pris pour leur application. Objet : La prise de participation, sous quelque forme que ce soit, dans toutes sociétés ou entreprises, et la réalisation de toutes opérations financières, mobilières ou immobilières, à condition que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société. Capital social : 1 000 €. Siège social : 3 ruelle du Puits Boussard - 89740 ARTHONNAY. Durée : 99 années à compter de l’immatriculation au registre du commerce et des sociétés. Apports : 1 000 € en numéraire. Gérant : M. Philippe DÉOTTE, demeurant 3 ruelle du Puits Boussard - 89740 ARTHONNAY. Cessions de parts : Toutes les cessions de parts sont soumises à l’agrément de l’assemblée générale extraordinaire des associés, sauf celles intervenant entre associés lorsque la société a deux associés. La société sera immatriculée au registre du commerce et des sociétés tenu au Greffe du tribunal de commerce d’AUXERRE (Yonne). Pour avis et mention, un des fondateurs.
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