FUSION-ABSORPTION - Décret n° 2015-832 du 07 Juillet 2015
- Association absorbée : Sèvremont Basket club - (Siège : Sèvremont)
- Déclarée à la Préfecture de Fontenay le comte le 05/12/1979 - N° Siret : 49990158500012 - Code APE : 93.29Z - Objet : Pratique du basket-ball - Association absorbante : Haut Bocage Basket Club - Siège : Pouzauges - Déclarée à la Préfecture de Fontenay le comte le 23/06/2012 - Siret : 75405587900011 - Code APE : 93.12Z - Objet : Pratique du basket-ball - Convocation : de l'assemblée générale des 2 clubs le 24/05/2024 à Sèvremont - Ordre du jour : approbation du traité de fusion-absorption - Les éléments d'actif et de passif (20 238.31€) sont apportés, par intégration du SBC au sein de l'association HBBC, à la valeur à laquelle ils figurent dans les comptes arrêtés au 31/05/2024.
- Association absorbée : Sèvremont Basket club - (Siège : Sèvremont)
- Déclarée à la Préfecture de Fontenay le comte le 05/12/1979 - N° Siret : 49990158500012 - Code APE : 93.29Z - Objet : Pratique du basket-ball - Association absorbante : Haut Bocage Basket Club - Siège : Pouzauges - Déclarée à la Préfecture de Fontenay le comte le 23/06/2012 - Siret : 75405587900011 - Code APE : 93.12Z - Objet : Pratique du basket-ball - Convocation : de l'assemblée générale des 2 clubs le 24/05/2024 à Sèvremont - Ordre du jour : approbation du traité de fusion-absorption - Les éléments d'actif et de passif (20 238.31€) sont apportés, par intégration du SBC au sein de l'association HBBC, à la valeur à laquelle ils figurent dans les comptes arrêtés au 31/05/2024.