Par acte SSP du 22/04/2025 il a été constitué une SAS dénommée :
RFCARDIA
Siège social : 1000, L'Occitane 31670 LABEGE
Capital : 2.000€
Objet : La conception, la recherche, le développement, la fabrication, l'acquisition, la vente, l'importation, l'exportation, la distribution et la commercialisation de dispositifs, équipements, logiciels, plateformes numériques ou systèmes destinés exclusivement :à la mesure, l'analyse, la surveillance, la prévention ou la prédiction de paramètres physiologiques et médicauxà la détection précoce d'anomalies ou de risques pathologiques, au moyen notamment (sans que cette énumération soit limitative) de capteurs sans contact, de technologies d'ondes électromagnétiques, de radio-fréquence, de traitement du signal et d'algorithmes d'intelligence artificielle ou d'apprentissage automatiqueLa fourniture de prestations de services, d'expertise, d'hébergement, de traitement et de valorisation de données, d'assistance technique, de support, de formation et de conseil au profit de tout organisme public ou privé, en lien avec le suivi de la santé, le bien-être, l'assistance, la télémédecine et la santé numérique, ainsi qu'avec l'intégration, l'exploitation et la maintenance des solutions mentionnées au point 1La participation, directe ou indirecte, par tous moyens à toute opération industrielle, commerciale, mobilière, immobilière ou financière se rattachant directement ou indirectement aux activités ci-dessus, ou à tout objet similaire ou connexe, en vue de favoriser le développement ou la pérennité de la sociétéEt, plus généralement, toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, juridiques, économiques ou financières, civiles ou commerciales, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter la réalisation, à l'exclusion de toute activité ayant pour objet principal le transport de données, les infrastructures de télécommunications, l'internet des objets (IoT) ou toute solution radio-fréquence destinée prioritairement à la connectivité réseau, et sous réserve de ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers.
Président : M GARSAULT Jules, 5 Rue Guy Allard 38000 GRENOBLE.
Admission aux assemblées et droits de vote : Tout actionnaire est convoqué aux assemblées. Chaque action ordinaire donne droit à une voix. Chaque Action de Préférence Fondateur donne droit à deux voix.
Clauses d'agrément : Toutes les cessions d'actions sont soumises à l'agrément de la collectivité des associés.
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de TOULOUSE
Capital : 2.000€
Objet : La conception, la recherche, le développement, la fabrication, l'acquisition, la vente, l'importation, l'exportation, la distribution et la commercialisation de dispositifs, équipements, logiciels, plateformes numériques ou systèmes destinés exclusivement :à la mesure, l'analyse, la surveillance, la prévention ou la prédiction de paramètres physiologiques et médicauxà la détection précoce d'anomalies ou de risques pathologiques, au moyen notamment (sans que cette énumération soit limitative) de capteurs sans contact, de technologies d'ondes électromagnétiques, de radio-fréquence, de traitement du signal et d'algorithmes d'intelligence artificielle ou d'apprentissage automatiqueLa fourniture de prestations de services, d'expertise, d'hébergement, de traitement et de valorisation de données, d'assistance technique, de support, de formation et de conseil au profit de tout organisme public ou privé, en lien avec le suivi de la santé, le bien-être, l'assistance, la télémédecine et la santé numérique, ainsi qu'avec l'intégration, l'exploitation et la maintenance des solutions mentionnées au point 1La participation, directe ou indirecte, par tous moyens à toute opération industrielle, commerciale, mobilière, immobilière ou financière se rattachant directement ou indirectement aux activités ci-dessus, ou à tout objet similaire ou connexe, en vue de favoriser le développement ou la pérennité de la sociétéEt, plus généralement, toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, juridiques, économiques ou financières, civiles ou commerciales, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter la réalisation, à l'exclusion de toute activité ayant pour objet principal le transport de données, les infrastructures de télécommunications, l'internet des objets (IoT) ou toute solution radio-fréquence destinée prioritairement à la connectivité réseau, et sous réserve de ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers.
Président : M GARSAULT Jules, 5 Rue Guy Allard 38000 GRENOBLE.
Admission aux assemblées et droits de vote : Tout actionnaire est convoqué aux assemblées. Chaque action ordinaire donne droit à une voix. Chaque Action de Préférence Fondateur donne droit à deux voix.
Clauses d'agrément : Toutes les cessions d'actions sont soumises à l'agrément de la collectivité des associés.
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de TOULOUSE