AVIS DE FUSION
POUR LES ASSOCIATIONS FUSIONNÉES
FUSION-SIMPLE Décret n°2015-832 du 7/7/2015
L'association TOULOUGES Basket Association 3x3
Association régie par la loi du 1/7/1901, déclarée le 7/7/2022 à la préfecture des PYRÉNÉES ORIENTALES paru au JO le
12/07/202, siège social 12 rue de Valmanya 66350 TOULOUGES
Siret : 91879334000012 APE : 9312Z RNA : W662013578
Objet : favoriser, promouvoir et organiser la pratique du basket
Convocation : AGE le 08/05/2025
Ordre du jour : approbation du traité de fusion
l'Association Union Sportive CANOHES Basket
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée le 28/11/1975 à la préfecture des PYRÉNÉES ORIENTALES paru au JO le
28/11/1975, 34 rue de la Salanque 66680 CANOHES
APE : 9312Z RNA : W662009132
Objet : pratique d'activités sportives
Convocation : AGE le 09/08/2025
Ordre du jour : approbation du traité de fusion
Les éléments d'actif et de passif sont apportés, par intégration de
pour le CTBA, à la valeur à laquelle ils figurent dans les comptes arrêtés au 16 juin 2025. Cette évaluation
n'entraîne aucune conséquence défavorable à l'égard de quiconque, la fusion entre plusieurs structures
associatives ne générant pas de calcul de parité.
Objectif de la fusion
Notre ambition est de proposer une pratique basket sous toutes ses formes sur l'ensemble des 2 communes de TOULOUGES et CANOHES prioritairement pour les filles mais aussi pour les garçons débutants dans la pratique du basket.
POUR LES ASSOCIATIONS FUSIONNÉES
FUSION-SIMPLE Décret n°2015-832 du 7/7/2015
L'association TOULOUGES Basket Association 3x3
Association régie par la loi du 1/7/1901, déclarée le 7/7/2022 à la préfecture des PYRÉNÉES ORIENTALES paru au JO le
12/07/202, siège social 12 rue de Valmanya 66350 TOULOUGES
Siret : 91879334000012 APE : 9312Z RNA : W662013578
Objet : favoriser, promouvoir et organiser la pratique du basket
Convocation : AGE le 08/05/2025
Ordre du jour : approbation du traité de fusion
l'Association Union Sportive CANOHES Basket
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée le 28/11/1975 à la préfecture des PYRÉNÉES ORIENTALES paru au JO le
28/11/1975, 34 rue de la Salanque 66680 CANOHES
APE : 9312Z RNA : W662009132
Objet : pratique d'activités sportives
Convocation : AGE le 09/08/2025
Ordre du jour : approbation du traité de fusion
Les éléments d'actif et de passif sont apportés, par intégration de
pour le CTBA, à la valeur à laquelle ils figurent dans les comptes arrêtés au 16 juin 2025. Cette évaluation
n'entraîne aucune conséquence défavorable à l'égard de quiconque, la fusion entre plusieurs structures
associatives ne générant pas de calcul de parité.
Objectif de la fusion
Notre ambition est de proposer une pratique basket sous toutes ses formes sur l'ensemble des 2 communes de TOULOUGES et CANOHES prioritairement pour les filles mais aussi pour les garçons débutants dans la pratique du basket.