Du Même Bois
Par Acte sous seing privé en date du 07/09/2026, il a été constitué une SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication) dénommée : Du Même Bois
Siège social: 2 IMPASSE CATON 69008 LYON.
Capital: 300 €.
Objet social: La conception, la fabrication, la pose, l'entretien et la rénovation de charpentes traditionnelles et industrielles, d'ossatures bois.
La participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet (...) et plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.
Gérant: Monsieur TISSERAND Marc Michel demeurant 96 MONTEE DU VERGER 69620 THEIZE
Gérant: Monsieur TISSERAND Antoine Jean Paul Robert demeurant 2 IMPASSE CATON 69008 LYON.
Admission aux assemblées et exercice du droit de vote: Les conditions d'admission aux assemblées générales dans les statuts sont les suivantes : En cas de pluralité d'associés, les décisions collectives des associés sont prises en assemblée ou par voie de consultation écrite, au choix de la gérance.La réunion d'une assemblée est obligatoire pour statuer sur l'approbation annuelle des comptes sociaux et pour toutes autres décisions prises sur demande d'un ou plusieurs associés détenant la moitié des parts sociales ou détenant, s'ils représentent au moins le dixième des associés, le dixième des parts sociales.Les décisions collectives ordinaires sont adoptées par un ou plusieurs associés représentant 50,00% des parts sociales.Si cette majorité n'est pas obtenue à la première consultation, les associés sont convoqués ou consultés une seconde fois et les décisions sont prises à la majorité des votes émis, quel que soit le nombre des votants, à condition que cela porte uniquement sur les questions ayant fait l'objet de la première consultation.Pour les décisions extraordinaires, elles ne sont valablement prises que si elles ont été adoptées à l'unanimité ou à la majorité en nombre des associés représentant au moins 75,00% des parts sociales, selon le type de décision.
En cas de consultation écrite, chaque associé a le droit de participer aux décisions collectives et dispose d'un nombre de voix égal à celui des parts qu'il possède. Il peut se faire représenter par un autre associé, sauf si les associés sont au nombre de deux, ou par son conjoint, ou par toute autre personne de son choix.
Clauses d'agrément de cessions de parts: Toute cession de parts doit être constatée par un acte notarié ou sous signature privée. Les parts sociales ne peuvent être cédées à titre onéreux ou à titre gratuit, quelle que soit la qualité du cessionnaire, qu'avec le consentement de la majorité des associés représentant au moins 75,00% des parts sociales.
Durée : 99 ans.
Immatriculation au RCS de LYON.
